L’accès au site est réservé aux personnes majeures disposant de la capacité juridique requise.

Responsabilités

L’utilisateur s’engage à respecter les règles d’usage et la législation en vigueur.

• •

  L’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations transmises.

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  Toute utilisation abusive ou frauduleuse du site pourra entraîner la suspension des services et l’engagement de poursuites.

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  L’utilisateur doit respecter la législation en vigueur lors de l’utilisation du site et des services associés.

• •

  Cuirsybrodnorhizan se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès en cas de non-respect des conditions générales.

Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent à l’ensemble des conditions générales d’utilisation.

Les usages non conformes, frauduleux ou abusifs du site sont strictement prohibés.

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  Toute utilisation du site à des fins illicites ou contraires à l’ordre public est strictement interdite.

• •

  Il est interdit de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes du site.

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  La reproduction ou la diffusion non autorisée des contenus du site est prohibée.

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  Tout acte de piratage, intrusion ou altération des services est proscrit.

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  L’usage de robots ou scripts pour extraire massivement des données est interdit.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Contenus utilisateurs

L’utilisateur peut soumettre des contenus sous réserve de respecter les lois applicables.

Confidentialité

Vos données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Politique de confidentialité

Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif et ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une garantie de résultat.

Limitation de responsabilité

Cuirsybrodnorhizan ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Cuirsybrodnorhizan pour toute réclamation liée à l’utilisation du site.

Arbitrage

Tout différend non résolu à l’amiable pourra être soumis à une procédure d’arbitrage conformément à la législation française.

L’arbitrage s’effectue sous l’égide d’un organisme reconnu.

Résolution en ligne des litiges

Une plateforme de résolution en ligne des litiges est disponible pour les consommateurs européens.

Plateforme ODR

Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

Résiliation

Cuirsybrodnorhizan peut mettre fin à l’accès au site en cas de non-respect des conditions générales.

Modifications

Cuirsybrodnorhizan se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements majeurs.

Divisibilité

Si une disposition est déclarée invalide, les autres clauses demeurent applicables.

Accord complet

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et Cuirsybrodnorhizan concernant l’utilisation du site.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez-nous via le formulaire disponible sur le site.